Mentions légales

1. Éditeur et publication

Le site mjms.fr est édité par Michel Joris — Entrepreneur individuel (EI), exerçant sous le nom commercial MJMS, sous le régime de la micro-entreprise.

Adresse professionnelle : 11 Rue de Dessous, 55150 Romagne-sous-les-Côtes, France.
Téléphone : 07 78 07 87 32.
Courriel, y compris pour les questions juridiques : contact@mjms.fr.

• SIREN : 753 083 690.
• SIRET : 753 083 690 00036.
• RCS : 753 083 690 R.C.S. Bar-le-Duc.
• Inscription au Registre national des entreprises (RNE).
• Numéro de TVA intracommunautaire : FR26753083690.

La présence de ce numéro ne précise pas le régime de TVA applicable à une prestation ; les indications de facturation figurent sur les documents commerciaux correspondants.

Responsable de la publication : Michel Joris.

2. Hébergement

Le site est hébergé sur une infrastructure privée administrée par Michel Joris / MJMS, sur un serveur situé en France.

Coordonnées de l’hébergeur : Michel Joris — EI, 11 Rue de Dessous, 55150 Romagne-sous-les-Côtes, France. Téléphone : 07 78 07 87 32.

3. Prestations et public concerné

MJMS présente ses prestations de développement d’applications métiers, migration WinDev / WebDev, infrastructures Linux, infogérance, formation et solutions numériques. Ces prestations sont réservées exclusivement aux professionnels.

Ce site vitrine permet de demander des renseignements ou un devis. Il ne propose ni commande ni paiement en ligne. L’envoi du formulaire ne vaut pas conclusion d’un contrat ; les conditions d’une éventuelle prestation sont précisées dans les documents commerciaux échangés avec le professionnel.

4. Propriété intellectuelle

Les textes, éléments graphiques, logos et autres contenus du site sont protégés dans les conditions prévues par la loi. Leur reproduction ou exploitation nécessite l’autorisation du titulaire des droits, sauf exception légale.

Les marques et logiciels tiers cités appartiennent à leurs titulaires respectifs. Leur mention n’implique pas d’affiliation ou de partenariat, sauf indication explicite.

5. Données personnelles et cookies

Les traitements liés au contact, aux courriels, aux sessions et à la sécurité du site sont décrits dans la politique de confidentialité, avec les modalités d’exercice de vos droits.

Pour toute question ou demande relative à vos données : contact@mjms.fr.